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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul JACOTTET
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ROTATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTATOR
Etablissements Paul JACOTTET, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1530762
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999

Présentation de la marque ROTATOR

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul JACOTTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul JACOTTET domicilié(e) 7 et 7 bis, rue Jean Mermoz, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ROTATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTATOR est expirée depuis le 4 janvier 1999.

Etablissements Paul JACOTTET a également déposé les autres marques suivantes : PULSATOR , PULSOGIR , PULSOSTAT


Etablissements Paul JACOTTET, (Société Anonyme) - 7 et 7 bis, rue Jean Mermoz, 78000 VERSAILLES - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Machines ou machines-outils, moteurs, vérins (excepté pour vehicules terrestres)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).